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Décisions
Up one levelVous trouverez sous cette rubrique les procès-verbaux APPROUVES par le conseil communal à la séance qui suit la réunion concernée. D'où, le décalage d'une séance avant publication de ces procès-verbaux.
PV approuvé du Conseil Communal du 27 mars 2012
Réfection du chemin agricole Haillemont – Choix du mode de passation du marché de travaux et fixation des conditions (Modifications proposées par le SPW). Droit de tirage – Approbation du dossier à introduire en 2012 suite à l’adhésion de notre commune. Zone de Police – Contribution financière 2012 - Approbation. Subventions aux associations, intercommunales et ASBL.
PV approuvé du Conseil Communal du 28 février 2012
CPAS – Budget 2012. Budget communal 2012 – Approbation. Programme Communal de Développement Rural – Avenant 2012 à la convention – Exécution 2009 Elaboration du plan communal d’aménagement dit « Quartier de l’Etrange » - Fixation des conditions et choix du mode de passation du marché de service. Commission Communale d’Aménagement du Territoire et de la Mobilité (C.C.A.T.M.) – Rapport d’activités 2011 – Approbation et demande de subvention. Taxe sur les pylônes de diffusion pour GSM et autres.Construction de 12 maisons au Béguinage – Fixation des conditions du marché recadré suivant décision du 31 janvier 2012.
PV approuvé du Conseil Communal du 31 janvier 2012
Désignation d’un auteur de projet pour l’implantation des 5 aires de jeux sur l’entité d’Ellezelles, Travaux de réfection et de restauration du Moulin à vent dit Cat Sauvage, Finances communales – Vote d’un 2ème douzième provisoire.Règlement communal de police – Modification. Construction de 12 habitations adaptées et adaptables au «béguinage » - Choix du mode de passation du marché des travaux nécessaire à la reprise du chantier suite à la faillite de l’entreprise. Grades légaux – Fixation du statut pécuniaire. Personnel communal : Statuts administratif et pécuniaire. Personnel communal : Règlement de travail.
PV approuvé du Conseil Communal du 13 décembre 2011
Avantages sociaux aux élèves des écoles libres et de la Communauté française. Finances communales – Vote d’un douzième provisoire. Haillemont – Chemin Agricole – Choix du mode de passation du marché de travaux et fixation des conditions. Fabrique d’Eglise de Lahamaide – Compte 2010. Fabrique d’Eglise de Lahamaide – Modification budgétaire n° 1/2011. Fabrique d’Eglise de Lahamaide – Budget 2012.. Fabrique d’Eglise du Grand Monchaut – Modification budgétaire n° 1/2011. Fabrique d’Eglise de Wodecq – Modification budgétaire n° 1/2011. Achat d’un compteur piétons pour le Sentier de l’Etrange – Choix du mode de passation et fixation des conditions d’un marché de fournitures.Convention pour la mise à disposition d’un ordinateur à la Bibliothèque de Wodecq. CPAS – Modification budgétaire n° 3/2011. TMVW – Modification des statuts – Approbation. Intercommunales- Assemblées générales. Personnel Communal – Allocation de fin d’année
PV approuvé du Conseil Communal du 8 novembre 2011
CPAS – Modification budgétaire n° 2/2011,Fabrique d’église d’Ellezelles – Modification budgétaire n° 1/2011, Fabrique d’église d’Ellezelles – Budget 2012,Taxes communales 2012, Centimes additionnels au précompte immobilier, Taxe additionnelle à l’impôt des personnes physiques,Coupole sportive Lessines–Ellezelles – Avenant 2011 – Retrait au 31/12/2011, Modification budgétaire n° 2 de 2011, Convention pour intervention communale sur terrain privé, ADL – Budget 2012, Modification de l’emplacement d’une partie du sentier n° 152 (Haizette), Achat d’un serveur dédicacé aux applications métier – Choix du mode de passation du marché de fourniture et fixation des conditions.
PV approuvé du Conseil Communal du 4 octobre 2011
Fabrique d’Eglise de Wodecq – Budget 2012. Fabrique d’Eglise du Grand Monchaut – Budget 2012. CPAS – Compte 2011. CPAS – Modification budgétaire n° 1/2011.
PV approuvé du Conseil Communal du 5 juillet 2011
Règlement complémentaire de police – Limitation de tonnage, Compte communal 2010 – Approbation, Modification budgétaire n° 1/2011, Droit de tirage 2010–2012 – Enduisage de divers chemins communaux. Choix du mode de passation du marché de travaux et fixation des conditions.
PV approuvé du Conseil Communal du 31 mai 2011
Fabrique d’Eglise d’Ellezelles – Compte 2010, Assemblées générales des Intercommunales, ADL – Compte 2010 – Approbation.
PV approuvé du Conseil Communal du 3 mai 2011
Zone de Police – Contribution financière 2011 - Approbation ; Fabrique d’Eglise de Wodecq – Compte 2010;Intercommunale Gaselwest – Opération sur le capital 2011; Assemblées Générales des Intercommunales
PV approuvé du Conseil Communal du 15 mars 2011
ADL – Approbation du rapport d’activités 2010; Subventions aux associations, intercommunales et ASBL; Programme triennal – Approbation – Réfection rue du Grand Monchaut et égouttage rue Saint-Mortier; Eclairage public IEH – Adhésion à la centrale de marchés de travaux pour Wodecq et Lahamaide; Règlement complémentaire de police – Modification; Règlement communal général de police – Modification;
PV approuvé du Conseil Communal du 1er février 2011
Entretien avec le chef de Zone de Police des Collines, Plan d’urgence et de sécurité – Approbation, ADL – Budget 2011
PV approuvé du Conseil Communal du 21 décembre 2010
Valorisation touristique du sentier de l’étrange – Signalisation complémentaire – Approbation des conditions et du mode de passation du marché de fournitures; Personnel communal – Allocation de fin d’année;Fabrique d’Eglise de Lahamaide – Compte 2009; Fabrique d’Eglise de Lahamaide – Modification budgétaire n° 1/2010;Fabrique d’Eglise de Lahamaide – Budget 2011; Règlement communal sur les cimetières, funérailles et sépultures - Approbation; Finances communales – Vote d’un 2ème douzième provisoire; Règlement complémentaire de police
PV approuvé du Conseil Communal du 23 novembre 2010
Fabrique d’église de Wodecq – Modification budgétaire 1/2010,Fabrique d’église du Grand Monchaut – Modification budgétaire 1/2010, CPAS – Modification budgétaire n° 2, Hall sportif – Equipements intérieurs – Approbation des modifications proposées par le SPW, IFIGA – Augmentation de capital de Publi-T, Intercommunales – Assemblées Générales
PV approuvé du Conseil Communal du 19 octobre 2010
Fabrique d’Eglise de Wodecq – Budget 2011, Fabrique d’église d’Ellezelles – Modification budgétaire n° 2/2010, Fabrique d’église d’Ellezelles – Budget 2011, TMVW – Liquidation financière, Modification budgétaire n° 2 de 2010, Taxes communales 2011, Béguinage – Construction de maisons adaptées et adaptables – Choix du mode de passation du marché de travaux et fixation des conditions, Béguinage – Aménagement des abords – Choix du mode de passation du marché de travaux et fixation des conditions, Voirie communale –Dégâts d’hiver – Approbation du décompte final, Programme triennal – Chemin de la Bruyère – Avenant modificatif - Approbation,
PV approuvé du Conseil Communal du 14 septembre 2010
désignation d’un membre remplaçant du conseil de l’action sociale, Fabrique d’Eglise du Grand Monchaut – Budget 2011, Insertion des communes de la Wallonie Picarde dans MONS 2015, capitale européenne de la culture – Participation de la commune d’Ellezelles, Autorisation d’occupation du lit du Gogan pour la construction d’un entrepôt par l’Entreprise DE BAERE Frères, Modification de l’emplacement d’une partie du sentier 122 (rue Gaston Muylle), Equipements intérieurs du Hall de Sports - Approbation des conditions et du mode de passation du marché,Octroi d’un droit de superficie en faveur du C.P.A.S._- Modification de la décision du 06 juillet 2010, communications : budget, budget ADL, mobilité
PV approuvé du Conseil Communal du 6 juillet 2010
Ipalle - Egouttage chemin du buis, Fabrique d’église d’Ellezelles – Compte 2009, Bail d’occupation de locaux au CACS par l’ONE, Demande de renouvellement de l’agrément de l’Agence de Développement Local, ADL – Compte 2009 – Approbation, CPAS – Compte 2009, CPAS – Modification budgétaire n° 1, Compte communal de 2009 - Approbation, Modification budgétaire n° 1 de 2010, Bail emphytéotique à conclure entre la commune et le CPAS pour l’ancienne maison communale de Lahamaide, Approbation du projet d’égouttage prioritaire au Crimont-Maclinoire,
PV approuvé du Conseil Communal du 20 mai 2010
prestation de serment et installation de la Conseillère communale suppléante Claudine Carrez - Ledoux, contribution financière 2010 à la zone de police, convention pour l'occupation d'un local du CACS par l'ALE, comptes 2009 des fabriques d'église du Grand Monchaut et de Wodecq, approbation des conditions d'un marché d'équipements artistiques Sentier de l'étrange, achat d'une remorque, de barrières Nadar : approbation des conditions, achat d'un rouleau vibrant: attribution du marché de fournitures, modification sentier 152 Haizette, ....
PV approuvé du Conseil Communal du 6 avril 2010
ROI "Les petites cerises", subventions aux associations, intercommunales et ASBL, rapport activités ADL 2009, achat rouleau vibrant et remorque, Travaux d’équipement à la voirie vicinale suite à une demande de lotissement au Paradis, Demande d’ouverture d’une voirie communale pour accéder au Square du Béguinage,Double enduisage « La Pierre – Blanc Scourchet – Lanterne – Fourquepire »
PV approuvé du Conseil Communal du 23 février 2010
Vente d'une excédent de voirie à Wodecq, achat du CACS par l'Administration Communale, Convention pour la gérance du CACS, Règlement complémentaire sur le roulage – Passage pour piétons à la Place d’Ellezelles - Modification, Solidarité Haïti, Budget CPAS, Budget communal 2010,
PV approuvé du Conseil Communal du 23 février 2010 en PDF
Vous trouverez ce compte -rendu en PDF car il contient les tableaux du budget communal.
PV approuvé du Conseil Communal du 8 décembre 2009
Avantages sociaux aux élèves des écoles libres et de la Communauté française,Travaux d’équipement à la voirie vicinale suite à une demande de lotissement à la Haizette, à la rue Gaston Muylle, à Warte, au Blanc Scourchet, à l’angle de Aulnoit-Tombelle, Abords du hall sportif – Choix du mode de passation du marché de travaux et fixation des conditions, P.C.A. Quartier Beaubourg – Plan d’expropriation – Approbation suite à l’enquête publique,Dégâts d’hiver – Réfection des voiries – Approbation du cahier spécial des charges modifié, ....
PV approuvé du Conseil Communal du 1er septembre 2009
Démission d’une Conseillère Communale et Echevine , Vérification des pouvoirs – Prestation de serment et installation de la Conseillère Communale suppléante, Avenant au pacte de majorité - Adoption, Prestation de serment de l’Echevine remplaçante, Fabrique d’Eglise du Grand Monchaut – Budget 2010, Fabrique d’Eglise de Wodecq – Modification budgétaire n° 1, Fabrique d’Eglise de Wodecq – Budget 2010, ADL – Budget 2010, CPAS – Compte 2008,CPAS – Modification budgétaire n° 1,
PV approuvé du Conseil Communal du 23 juin 2009
Equipement touristique, aménagement et traitement du sentier de l’étrange – Choix du mode de passation et fixation des conditions du marché de travaux, Achat d’une œuvre d’art sous forme de rampe à main courante – Choix du mode de passation et fixation des conditions du marché de fourniture, Remplacement d’un pont sur le rieu « Ronsart » - Approbation de l’attribution du marché de travaux, Financement des dépenses extraordinaires 2009 par emprunts – Choix du mode de passation du marché et fixation des conditions – Révision de l’avis de marché, Assemblée générale des intercommunales, ADL – Compte 2008 - Approbation,Compte communal de 2008 - Approbation, Modification budgétaire n° 1 de 2009,
PV approuvé du Conseil Communal du 12 mai 2009
Zone de police – Contribution financière 2009 - Approbation, TMVW – Modifications statutaires - Approbation, Fabrique d’église d’Ellezelles – Compte 2008, Fabrique d’église du Grand Monchaut – Compte 2008, Fabrique d’église de Wodecq – Compte 2008,Achat d'un tracteur agricole pour le service technique - Choix du mode de passation du marché de fourniture et fixation des conditions, Huis Clos - Nomination à titre définitif à temps partiel d’une institutrice primaire
PV approuvé du Conseil Communal du 24 mars 2009
Démission d’un représentant CDH - Remplacement, ASBL Coupole sportive Lessines-Flobecq-Ellezelles – Démission d’un représentant CDH - Remplacement, Financement des dépenses extraordinaires 2009 par emprunts – Choix du mode de passation du marché et fixation des conditions, Subvention aux associations, intercommunales et ASBL, Logement – Etude du projet de construction de maisons adaptées et adaptables destinées aux personnes âgées – Choix du mode de passation du marché de services et fixation des conditions, Logement – Etude du projet de construction de logements de transit – Choix du mode de passation du marché de services et fixation des conditions, Enduisage de divers chemins communaux – Choix du mode de passation du marché de travaux et fixation des conditions, Développement rural – Aménagement de la salle « Chez Nous » - Approbation d’une demande de convention, Aménagement de la salle « Chez Nous » - Choix du mode de passation du marché de services et fixation des conditions,Décision d’achat de la maison située à côté du centre Beaubourg, rue Jean Vinois, Revitalisation urbaine (1ère phase) – Choix du mode de passation du marché de travaux et fixation des conditions
Fête du Parc Naturel du Pays des Collines
Voyage annuel du Comité St Roch
