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Archives 2009

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PV approuvé du Conseil Communal du 8 décembre 2009

Avantages sociaux aux élèves des écoles libres et de la Communauté française,Travaux d’équipement à la voirie vicinale suite à une demande de lotissement à la Haizette, à la rue Gaston Muylle, à Warte, au Blanc Scourchet, à l’angle de Aulnoit-Tombelle, Abords du hall sportif – Choix du mode de passation du marché de travaux et fixation des conditions, P.C.A. Quartier Beaubourg – Plan d’expropriation – Approbation suite à l’enquête publique,Dégâts d’hiver – Réfection des voiries – Approbation du cahier spécial des charges modifié, ....

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PV approuvé du Conseil Communal du 1er septembre 2009

Démission d’une Conseillère Communale et Echevine , Vérification des pouvoirs – Prestation de serment et installation de la Conseillère Communale suppléante, Avenant au pacte de majorité - Adoption, Prestation de serment de l’Echevine remplaçante, Fabrique d’Eglise du Grand Monchaut – Budget 2010, Fabrique d’Eglise de Wodecq – Modification budgétaire n° 1, Fabrique d’Eglise de Wodecq – Budget 2010, ADL – Budget 2010, CPAS – Compte 2008,CPAS – Modification budgétaire n° 1,

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PV approuvé du Conseil Communal du 23 juin 2009

Equipement touristique, aménagement et traitement du sentier de l’étrange – Choix du mode de passation et fixation des conditions du marché de travaux, Achat d’une œuvre d’art sous forme de rampe à main courante – Choix du mode de passation et fixation des conditions du marché de fourniture, Remplacement d’un pont sur le rieu « Ronsart » - Approbation de l’attribution du marché de travaux, Financement des dépenses extraordinaires 2009 par emprunts – Choix du mode de passation du marché et fixation des conditions – Révision de l’avis de marché, Assemblée générale des intercommunales, ADL – Compte 2008 - Approbation,Compte communal de 2008 - Approbation, Modification budgétaire n° 1 de 2009,

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PV approuvé du Conseil Communal du 12 mai 2009

Zone de police – Contribution financière 2009 - Approbation, TMVW – Modifications statutaires - Approbation, Fabrique d’église d’Ellezelles – Compte 2008, Fabrique d’église du Grand Monchaut – Compte 2008, Fabrique d’église de Wodecq – Compte 2008,Achat d'un tracteur agricole pour le service technique - Choix du mode de passation du marché de fourniture et fixation des conditions, Huis Clos - Nomination à titre définitif à temps partiel d’une institutrice primaire

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PV approuvé du Conseil Communal du 24 mars 2009

Démission d’un représentant CDH - Remplacement, ASBL Coupole sportive Lessines-Flobecq-Ellezelles – Démission d’un représentant CDH - Remplacement, Financement des dépenses extraordinaires 2009 par emprunts – Choix du mode de passation du marché et fixation des conditions, Subvention aux associations, intercommunales et ASBL, Logement – Etude du projet de construction de maisons adaptées et adaptables destinées aux personnes âgées – Choix du mode de passation du marché de services et fixation des conditions, Logement – Etude du projet de construction de logements de transit – Choix du mode de passation du marché de services et fixation des conditions, Enduisage de divers chemins communaux – Choix du mode de passation du marché de travaux et fixation des conditions, Développement rural – Aménagement de la salle « Chez Nous » - Approbation d’une demande de convention, Aménagement de la salle « Chez Nous » - Choix du mode de passation du marché de services et fixation des conditions,Décision d’achat de la maison située à côté du centre Beaubourg, rue Jean Vinois, Revitalisation urbaine (1ère phase) – Choix du mode de passation du marché de travaux et fixation des conditions

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