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Archives 2010

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PV approuvé du Conseil Communal du 21 décembre 2010

Valorisation touristique du sentier de l’étrange – Signalisation complémentaire – Approbation des conditions et du mode de passation du marché de fournitures; Personnel communal – Allocation de fin d’année;Fabrique d’Eglise de Lahamaide – Compte 2009; Fabrique d’Eglise de Lahamaide – Modification budgétaire n° 1/2010;Fabrique d’Eglise de Lahamaide – Budget 2011; Règlement communal sur les cimetières, funérailles et sépultures - Approbation; Finances communales – Vote d’un 2ème douzième provisoire; Règlement complémentaire de police

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PV approuvé du Conseil Communal du 23 novembre 2010

Fabrique d’église de Wodecq – Modification budgétaire 1/2010,Fabrique d’église du Grand Monchaut – Modification budgétaire 1/2010, CPAS – Modification budgétaire n° 2, Hall sportif – Equipements intérieurs – Approbation des modifications proposées par le SPW, IFIGA – Augmentation de capital de Publi-T, Intercommunales – Assemblées Générales

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PV approuvé du Conseil Communal du 19 octobre 2010

Fabrique d’Eglise de Wodecq – Budget 2011, Fabrique d’église d’Ellezelles – Modification budgétaire n° 2/2010, Fabrique d’église d’Ellezelles – Budget 2011, TMVW – Liquidation financière, Modification budgétaire n° 2 de 2010, Taxes communales 2011, Béguinage – Construction de maisons adaptées et adaptables – Choix du mode de passation du marché de travaux et fixation des conditions, Béguinage – Aménagement des abords – Choix du mode de passation du marché de travaux et fixation des conditions, Voirie communale –Dégâts d’hiver – Approbation du décompte final, Programme triennal – Chemin de la Bruyère – Avenant modificatif - Approbation,

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PV approuvé du Conseil Communal du 14 septembre 2010

désignation d’un membre remplaçant du conseil de l’action sociale, Fabrique d’Eglise du Grand Monchaut – Budget 2011, Insertion des communes de la Wallonie Picarde dans MONS 2015, capitale européenne de la culture – Participation de la commune d’Ellezelles, Autorisation d’occupation du lit du Gogan pour la construction d’un entrepôt par l’Entreprise DE BAERE Frères, Modification de l’emplacement d’une partie du sentier 122 (rue Gaston Muylle), Equipements intérieurs du Hall de Sports - Approbation des conditions et du mode de passation du marché,Octroi d’un droit de superficie en faveur du C.P.A.S._- Modification de la décision du 06 juillet 2010, communications : budget, budget ADL, mobilité

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PV approuvé du Conseil Communal du 6 juillet 2010

Ipalle - Egouttage chemin du buis, Fabrique d’église d’Ellezelles – Compte 2009, Bail d’occupation de locaux au CACS par l’ONE, Demande de renouvellement de l’agrément de l’Agence de Développement Local, ADL – Compte 2009 – Approbation, CPAS – Compte 2009, CPAS – Modification budgétaire n° 1, Compte communal de 2009 - Approbation, Modification budgétaire n° 1 de 2010, Bail emphytéotique à conclure entre la commune et le CPAS pour l’ancienne maison communale de Lahamaide, Approbation du projet d’égouttage prioritaire au Crimont-Maclinoire,

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PV approuvé du Conseil Communal du 20 mai 2010

prestation de serment et installation de la Conseillère communale suppléante Claudine Carrez - Ledoux, contribution financière 2010 à la zone de police, convention pour l'occupation d'un local du CACS par l'ALE, comptes 2009 des fabriques d'église du Grand Monchaut et de Wodecq, approbation des conditions d'un marché d'équipements artistiques Sentier de l'étrange, achat d'une remorque, de barrières Nadar : approbation des conditions, achat d'un rouleau vibrant: attribution du marché de fournitures, modification sentier 152 Haizette, ....

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PV approuvé du Conseil Communal du 20 avril 2010

Réception de Hubert Van Rechem récemment pensionné

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PV approuvé du Conseil Communal du 6 avril 2010

ROI "Les petites cerises", subventions aux associations, intercommunales et ASBL, rapport activités ADL 2009, achat rouleau vibrant et remorque, Travaux d’équipement à la voirie vicinale suite à une demande de lotissement au Paradis, Demande d’ouverture d’une voirie communale pour accéder au Square du Béguinage,Double enduisage « La Pierre – Blanc Scourchet – Lanterne – Fourquepire »

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PV approuvé du Conseil Communal du 23 février 2010

Vente d'une excédent de voirie à Wodecq, achat du CACS par l'Administration Communale, Convention pour la gérance du CACS, Règlement complémentaire sur le roulage – Passage pour piétons à la Place d’Ellezelles - Modification, Solidarité Haïti, Budget CPAS, Budget communal 2010,

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PV approuvé du Conseil Communal du 23 février 2010 en PDF

Vous trouverez ce compte -rendu en PDF car il contient les tableaux du budget communal.

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PV approuvé du Conseil Communal du 26 janvier 2010

Création de logements de transit (avant-projet)

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