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Archives 2011

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PV approuvé du Conseil Communal du 13 décembre 2011

Avantages sociaux aux élèves des écoles libres et de la Communauté française. Finances communales – Vote d’un douzième provisoire. Haillemont – Chemin Agricole – Choix du mode de passation du marché de travaux et fixation des conditions. Fabrique d’Eglise de Lahamaide – Compte 2010. Fabrique d’Eglise de Lahamaide – Modification budgétaire n° 1/2011. Fabrique d’Eglise de Lahamaide – Budget 2012.. Fabrique d’Eglise du Grand Monchaut – Modification budgétaire n° 1/2011. Fabrique d’Eglise de Wodecq – Modification budgétaire n° 1/2011. Achat d’un compteur piétons pour le Sentier de l’Etrange – Choix du mode de passation et fixation des conditions d’un marché de fournitures.Convention pour la mise à disposition d’un ordinateur à la Bibliothèque de Wodecq. CPAS – Modification budgétaire n° 3/2011. TMVW – Modification des statuts – Approbation. Intercommunales- Assemblées générales. Personnel Communal – Allocation de fin d’année

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PV approuvé du Conseil Communal du 8 novembre 2011

CPAS – Modification budgétaire n° 2/2011,Fabrique d’église d’Ellezelles – Modification budgétaire n° 1/2011, Fabrique d’église d’Ellezelles – Budget 2012,Taxes communales 2012, Centimes additionnels au précompte immobilier, Taxe additionnelle à l’impôt des personnes physiques,Coupole sportive Lessines–Ellezelles – Avenant 2011 – Retrait au 31/12/2011, Modification budgétaire n° 2 de 2011, Convention pour intervention communale sur terrain privé, ADL – Budget 2012, Modification de l’emplacement d’une partie du sentier n° 152 (Haizette), Achat d’un serveur dédicacé aux applications métier – Choix du mode de passation du marché de fourniture et fixation des conditions.

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PV approuvé du Conseil Communal du 4 octobre 2011

Fabrique d’Eglise de Wodecq – Budget 2012. Fabrique d’Eglise du Grand Monchaut – Budget 2012. CPAS – Compte 2011. CPAS – Modification budgétaire n° 1/2011.

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PV approuvé du Conseil Communal du 5 juillet 2011

Règlement complémentaire de police – Limitation de tonnage, Compte communal 2010 – Approbation, Modification budgétaire n° 1/2011, Droit de tirage 2010–2012 – Enduisage de divers chemins communaux. Choix du mode de passation du marché de travaux et fixation des conditions.

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PV approuvé du Conseil Communal du 31 mai 2011

Fabrique d’Eglise d’Ellezelles – Compte 2010, Assemblées générales des Intercommunales, ADL – Compte 2010 – Approbation.

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PV approuvé du Conseil Communal du 3 mai 2011

Zone de Police – Contribution financière 2011 - Approbation ; Fabrique d’Eglise de Wodecq – Compte 2010;Intercommunale Gaselwest – Opération sur le capital 2011; Assemblées Générales des Intercommunales

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PV approuvé du Conseil Communal du 15 mars 2011

ADL – Approbation du rapport d’activités 2010; Subventions aux associations, intercommunales et ASBL; Programme triennal – Approbation – Réfection rue du Grand Monchaut et égouttage rue Saint-Mortier; Eclairage public IEH – Adhésion à la centrale de marchés de travaux pour Wodecq et Lahamaide; Règlement complémentaire de police – Modification; Règlement communal général de police – Modification;

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PV approuvé du Conseil Communal du 1er février 2011

Entretien avec le chef de Zone de Police des Collines, Plan d’urgence et de sécurité – Approbation, ADL – Budget 2011

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