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Archives 2012

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PV approuvé du Conseil Communal du 13 novembre 2012

1. Approbation du PV de la séance précédente. 2. Travaux de pose d’égouttage : Rue du Pont – Décompte final – Approbation 3. Travaux de pose d’égouttage : Rue de Guinaumont – Phase 1 – Décompte final Approbation 4. Travaux de pose d’égouttage : Rue de Guinaumont – Phase 2 – Décompte final Approbation 5. Fabrique d’Eglise de Lahamaide – Compte 2011 6. Fabrique d’Eglise de Wodecq – Budget 2013 7. Fabrique d’Eglise d’Ellezelles – Modification budgétaire n°1/2012 8. Fabrique d’Eglise d’Ellezelles – Budget 2013 9. Assemblées des intercommunales 10. Taxes communales 2013 A. Centimes additionnels au précompte immobilier B. Taxe additionnelle à l’impôt des personnes physiques 11. Modification budgétaire n°2/2012 12. Salle « Chez Nous » – Rénovation – Choix du mode de passation du marché de travaux et fixation des conditions 13. Terrains de tennis couverts – Choix du mode de passation du marché de service et fixation des conditions

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PV approuvé du Conseil Communal du 3 décembre 2012

Validation des élections Communales - Communication 2. Vérification des pouvoirs - Prestations de serment et installation des Conseillers Communaux 3. Démission du Président du CPAS 4. Tableau de préséance 5. Formation des groupes politiques – Prise d’acte 6. Adoption du pacte de majorité 7. Prestation de serment du Bourgmestre 8. Prestation de serment des Echevins 9. Désignation des membres du Conseil de l’Action Sociale 10. Désignation des membres du Conseil de Police 11. Finances communales - Vote d’un douzième provisoire 12. Taxes Communales 2013-2019 (sauf centimes additionnels au précompte immobilier et impôt des personnes physiques) 13. Personnel communal – Allocation de fin d'année

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PV approuvé du Conseil Communal du 4 septembre 2012

Vérification des pouvoirs – Prestation de serment et installation d’une Conseillère Communale suppléante. Vérification des pouvoirs et désignation d’un membre remplaçant du conseil de l’action sociale. Fabrique d’Eglise du Grand Monchaut – Budget 2013. CPAS – Compte 2011. CPAS – Modification budgétaire n° 1/2012. Droit de tirage 2012 – Enduisage de divers chemins communaux – Choix du mode de passation du marché de travaux et fixation des conditions. Implantation d’un espace multisports – Choix du mode de passation du marché de travaux et fixation des conditions. Adhésion à « Hainaut Centrale de Marchés ».

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PV approuvé du Conseil Communal du 10 juillet 2012

ADL – Compte 2011 – Approbation. Plan trottoirs – Choix du mode de passation du marché de service et fixation des conditions. Construction de 4 habitations dans le lotissement du « Béguinage » - Choix du mode de passation du marché de service et fixation des conditions. Zone de Police – Contribution financière 2012 - Approbation - Compte communal 2011 – Approbation. Modification budgétaire n° 1/2012.

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PV approuvé du Conseil Communal du 12 juin 2012

Vérification des pouvoirs – Prestation de serment et installation d’un Conseiller Communal suppléant; Avenant au pacte de majorité : Adoption – Prestation de serment de l’Echevin remplaçant; Fabrique d’Eglise du Grand Monchaut – Compte 2011. Fabrique d’Eglise de Wodecq – Compte 2011. Fabrique d’Eglise d’Ellezelles – Compte 2011. Règlement de police – Agglomération à Wodecq. Règlement de police – Agglomération à Ellezelles. Règlement de police – Priorité de la route du Grand Monchaut.. ASBL Parc Naturel du Pays des Collines – Approbation des statuts. Assemblées des intercommunales. Programme triennal : Réparation des dalles de béton du Grand-Monchaut,Choix du mode de passation du marché de service et fixation des conditions. Rénovation de la salle « Chez Nous » -Techniques spéciales,Choix du mode de passation du marché de service et fixation des conditions. Vente de gré à gré d’un bâtiment situé Rue de Renaix – Approbation du principe. Vente d’un terrain communal au Blanc Scourchet. Demande d’octroi de subvention pour le maintien de l’engagement d’un conseiller en aménagement du territoire et urbanisme – Désignation en qualité de conseiller d’un agent communal contractuel.

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PV approuvé du Conseil Communal du 8 mai 2012

Présentation et approbation de l’avant-projet de rénovation de l’église Saint-Pierre aux Liens. Imio hébergement site internet Désignation de l’auteur de projet pour la réalisation du Plan Communal d’aménagement du « quartier de l’étrange ». Assemblées des intercommunales.

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PV approuvé du Conseil Communal du 27 mars 2012

Réfection du chemin agricole Haillemont – Choix du mode de passation du marché de travaux et fixation des conditions (Modifications proposées par le SPW). Droit de tirage – Approbation du dossier à introduire en 2012 suite à l’adhésion de notre commune. Zone de Police – Contribution financière 2012 - Approbation. Subventions aux associations, intercommunales et ASBL.

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PV approuvé du Conseil Communal du 28 février 2012

CPAS – Budget 2012. Budget communal 2012 – Approbation. Programme Communal de Développement Rural – Avenant 2012 à la convention – Exécution 2009 Elaboration du plan communal d’aménagement dit « Quartier de l’Etrange » - Fixation des conditions et choix du mode de passation du marché de service. Commission Communale d’Aménagement du Territoire et de la Mobilité (C.C.A.T.M.) – Rapport d’activités 2011 – Approbation et demande de subvention. Taxe sur les pylônes de diffusion pour GSM et autres.Construction de 12 maisons au Béguinage – Fixation des conditions du marché recadré suivant décision du 31 janvier 2012.

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PV approuvé du Conseil Communal du 31 janvier 2012

Désignation d’un auteur de projet pour l’implantation des 5 aires de jeux sur l’entité d’Ellezelles, Travaux de réfection et de restauration du Moulin à vent dit Cat Sauvage, Finances communales – Vote d’un 2ème douzième provisoire.Règlement communal de police – Modification. Construction de 12 habitations adaptées et adaptables au «béguinage » - Choix du mode de passation du marché des travaux nécessaire à la reprise du chantier suite à la faillite de l’entreprise. Grades légaux – Fixation du statut pécuniaire. Personnel communal : Statuts administratif et pécuniaire. Personnel communal : Règlement de travail.

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