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Archives 2013

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PV des Conseils communaux de 2013

PV approuvé du Conseil Communal du 3 décembre 2013

Fabrique d’Eglise de Lahamaide – Compte 2012.. Fabrique d’Eglise de Lahamaide – Budget 2014.. ADL : Approbation du budget 2014 de la Régie Communale Ordinaire.. Carte positive de référence traduisant le cadre actualisé, associée à une production minimale par lot permettant de développer le grand éolien à concurrence d’un objectif de 3.800 GWh à l’horizon 2020 – Avis du Conseil Communal.. CPAS – Modification budgétaire n° 2/2013.. Assemblées des intercommunales.. Coût-vérité des déchets – Adaptation pour la délivrance des sacs poubelles.. Budget Communal 2014 – Approbation.

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PV approuvé du Conseil Communal du 29 octobre 2013

Statuts administratif et pécuniaire – Approbation des modifications et revalorisation de certains barèmes. Grades légaux – Application du décret du 18 avril 2013. Zone de Police – Contribution financière 2013 – Approbation. Programme pluriannuel – Réparation des dalles de béton au Grand-Monchaut - Choix du mode de passation du marché de travaux et fixation des conditions. Assemblées des intercommunales. Centimes additionnels au précompte immobilier. Taxe additionnelle à l'impôt des personnes physiques. Modification budgétaire n° 2/2013.

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PV approuvé du Conseil Communal du 17 septembre 2013

1. Approbation du PV de la séance précédente. 2. Fabrique d’Eglise du Grand Monchaut – Budget 2014 3. Fabrique d’Eglise de Wodecq – Budget 2014 4. Fabrique d’Eglise d’Ellezelles – Budget 2014 5. Acceptation d’un legs. 6. Création d’un passage pour piétons – Rue de Lessines entre les PK 6486 et 6489. 7. Fourniture et placement de panneaux photovoltaïques sur le bâtiment technique – Choix du mode de passation du marché de travaux et fourniture et fixation des conditions. 8. Politique générale en matière de logement – Déclaration. 9. Achat d'un épandeur à sel de déneigement – Choix du mode de passation du marché de fourniture et fixation des conditions.

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PV approuvé du Conseil Communal du 20 août 2013

1. Approbation du PV de la séance précédente. 2. Communication du Bourgmestre. 3. CPAS – Compte 2012. 4. CPAS – Modification budgétaire n°1/2013. 5. CPAS – Modification du règlement d’ordre intérieur du service d’accueil extrascolaire – Approbation. 6. Informatique – Convention entre l’Etat Belge et la Commune d’Ellezelles relative à la délivrance de titres de séjour biométriques aux ressortissants de pays tiers et de passeports biométriques aux citoyens belges. 7. Modernisation et renouvellement du parc informatique de la Commune et du CPAS – Choix du mode de passation du marché de fourniture et fixation des conditions. 8. Implantation d'aires de jeux sur l'entité d'ELLEZELLES – Modification des clauses administratives du cahier spécial des charges suite à la nouvelle réglementation en marchés publics. 9. Implantation d'un espace multisports – Approbation du cahier spécial des charges modifié suite à la nouvelle réglementation sur les marchés publics. 10. Achat d’un bien rue St Mortier, n° 9. 11. Vente d’un bâtiment communal situé Rue de Renaix, 35 à 7890 ELLEZELLES 12. Programme pluriannuel d’investissement communal 2013-2016 – Droit de tirage – Approbation. 13. Programme triennal 2010-2012 – Egouttage prioritaire rue Saint Mortier – Approbation de l’attribution par Ipalle. 14. Travaux de pose d’égouttage : Crimont-Maclinoire – Décompte final – Approbation.

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PV approuvé du Conseil Communal du 25 juin 2013

1. Vérification des pouvoirs – Prestation de serment et installation d’un Conseiller Communal suppléant. 2. Approbation du PV de la séance précédente. 3. Fabrique d’Eglise de Wodecq – Compte 2012. 4. Fabrique d’Eglise d’Ellezelles – Compte 2012. 5. Demande de renouvellement de l’agrément de l’Agence de Développement Local. 6. ADL – Compte 2012 – Approbation. 7. Financement des dépenses extraordinaires 2013 par emprunts – Choix du mode de passation du marche et fixation des conditions. 8. Compte communal 2012 – Approbation. 9. Modification budgétaire n° 1/2013. 10. Assemblées des intercommunales. 11. Marché de travaux de pose d’installations d’éclairage public – Renouvellement de l’adhésion des anciennes communes de Wodecq et de Lahamaide à la centrale de marchés IEH – Délibération de principe. 12. Acquisition d’une voirie située rue Notre Dame, pour cause d’utilité publique. 13. Adoption de l’avant-projet du Plan Communal d’Aménagement n°3 révisant le plan de secteur « Quartier de l’Etrange ». 14. Approbation de la convention relative à l’entretien des itinéraires RAVeL. 15. Huis-clos – Renouvellement de la Commission Consultative d’Aménagement du Territoire et de Mobilité (CCATM) : présentation des candidats, choix des membres effectifs et suppléants, désignation du président – Approbation du règlement d’ordre intérieur.

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PV approuvé du Conseil Communal du 23 avril 2013

1. Vérification des pouvoirs – Prestation de serment et installation d’une Conseillère communale suppléante. 2. Approbation du PV de la séance précédente – Communication. 3. Fabrique d’Eglise du Grand Monchaut – Compte 2012. 4. Ligne 87 – Accord de principe. 5. Plan trottoirs – Choix du mode de passation du marché de travaux et fixation des conditions. 6. Réfection du Moulin du « Cat Sauvage » : Lot 1 : Entretien en vue du bon fonctionnement du moulin. Avenant modificatif n° 1 – installation d’un paratonnerre. 7. Réfection du Moulin du « Cat Sauvage » : Lot 2 : Remise en état du grand escalier extérieur et du balcon. Avenant modificatif n° 1 – remplacement des poutrelles maitresses. 8. Cure de Wodecq – Désaffectation. 9. Conseil Consultatif des Ainés – Renouvellement. 10. Faucheuse/broyeur d’accotement – Choix du mode de passation du marché de fournitures et fixation des conditions.

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PV approuvé du Conseil Communal du 19 mars 2013

2. Budget CPAS 2013 – Approbation. 3. Règlement d’ordre intérieur du Conseil de l’action sociale et du Bureau permanent – Approbation. 4. Commission Communale d’Aménagement du Territoire et de la Mobilité (C.C.A.T.M.) – Rapport d’activités 2012 – Approbation et demande de subvention. 5. Programme triennal 2010-2012 – Approbation du projet d’égouttage Rue Saint-Mortier. 6. Installation d’un réseau de bornes de recharge pour véhicules électriques ou hybrides sur le domaine public communal. 7. Subventions aux associations, intercommunales et ASBL. 8. Désignation des délégués aux assemblées générales et organes des intercommunales ou sociétés dont notre commune fait partie.

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PV approuvé du Conseil Communal du 22 janvier 2013

1. Approbation du PV de la séance précédente – Communications 2. Prestation de serment pour le Collège Communal de la Présidente du CPAS 3. Avantages sociaux aux élèves des écoles libres et de la Communauté française 4. Finances Communales – Vote d’un 2ème douzième provisoire 5. Redevance pour l’occupation du domaine public à l’occasion des marchés 6. Délégation au Collège Communal pour la désignation du personnel temporaire, contractuel subventionné, occasionnel, intérimaire 7. Délégation au Collège Communal pour :  Le choix du mode de passation des marchés relatifs à la gestion journalière de la commune  Le choix du mode de passation et la fixation des conditions des marchés relatifs aux crédits transférés du service ordinaire 8. Délégation au Collège Communal pour les concessions dans les cimetières communaux 9. Fabrique d’Eglise de Lahamaide – Budget 2013 10. Révision du Schéma de développement de l’espace régional (SDER) – Avis 11. Première phase du projet de renouvellement de la Commission Consultative d’Aménagement du Territoire et de Mobilité de la Commune d’Ellezelles 12. Charte d’engagement en faveur de l’accessibilité des personnes handicapées dans la passation des marchés publics 13. Implantation d’aires de jeux – Approbation du cahier des charges modifié 14. Implantation d’un espace multisports – Choix du mode de passation du marché de travaux et fixation des conditions. 15. Vente de la maison Rue de Renaix n°35 – Compromis de vente 16. Programme de politique générale – Approbation

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