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Archives 2015

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PV approuvé du Conseil Communal du 03 novembre 2015

ORDRE DU JOUR 1. Approbation du PV de la séance précédente. 2. Fabrique d’Eglise du Grand Monchaut – Modification budgétaire n°1/2015. 3. Fabrique d’Eglise d’Ellezelles – Budget 2016. 4. Fabrique d’Eglise de Lahamaide – Budget 2016. 5. ADL – Modification budgétaire n°1/2015 - Approbation. 6. Modification Budgétaire n°2/2015. 7. Taxe additionnelle à l’impôt des personnes physiques pour 2016. 8. Centimes additionnels au précompte immobilier pour 2016. 9. Règlement pour l’occupation de locaux communaux. 10. Mise en vente d’un terrain sis Blanc Scourchet à WODECQ – Accord sur le principe de la vente.

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