Conseil Communal du 3 septembre 2019: ordre du jour

La prochaine  séance du Conseil Communal aura lieu le mardi 03 septembre 2019 à 20 H dans la salle du conseil et des mariages au centre administratif, rue St Mortier 14.

 

ORDRE DU JOUR

 

1. Approbation du PV de la séance précédente.
2. Communications.
3. Programme stratégique transversal 2018-2024 – Article L1123-27 CDLD – Approbation.
4. Déclaration de Politique communale du Logement - Approbation.
5. Règlement d’ordre intérieur du Conseil communal – Modifications - Approbation.
6. Hainaut Ingénierie Technique : convention de collaboration pour la gestion des cours d’eau non navigables - Approbation
7. Marché de travaux (travaux en matière d’éclairage public) – Renouvellement de l’adhésion de la commune à la centrale d’achat ORES Assets  – Délibération de principe.
8. Convention d’adhésion à la centrale d’achat du Service Public Fédéral Intérieur pour l’utilisation de la plateforme du SPF Intérieur pour l’alerte et l’information de la population, ci-après dénommée «  plateforme BE-Alert ».
9. Contrat Rivière Dendre : Plan d’actions cours d’eau 2020-2022 – Approbation
10. Vente d’un bien sis Quatre Vents à ELLEZELLES identifié comme terrain constructible (proximité immédiate des ateliers ruraux) – Décision de principe.

 

 

                   Le Directeur Général,                                                                                      Le Bourgmestre,