Service Généalogie
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Service GénéalogieSaint Mortier 147890 EllezellesVendredi09:0012:0013:3016:30uniquement sur rendez-vous
Le service généalogie est ouvert le vendredi de 9h à 12h et de 13h30 à 16h30. Il traite des demandes de consultation d’actes de l'état civil et des registres de la population effectuées à des fins généalogiques, historiques ou scientifiques.
Les demandes de consultation (délivrance d’une copie d’acte ou consultation sur place) doivent être adressées par courrier ou par email à Z2VuZWFsb2dpZUBlbGxlemVsbGVzLmJl.
En fonction de la nature de la demande, une autorisation du Collège communal peut être requise. Les agents du service vous renseigneront sur les dispositions applicables à votre demande.
Les consultations sur place se font exclusivement le vendredi, uniquement sur rendez-vous, après analyse de la recevabilité de votre demande.
Les copies et consultations sont tarifées selon la délibération du Collège communal relative à la redevance sur la demande de la délivrance d’actes administratifs en vigueur.
→ Pour toutes questions ou prises de rendez-vous, n'hésitez pas à prendre contact avec le service Généalogie via le formulaire suivant