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Conseil Communal du 3 décembre 2019

Le prochain Conseil Communal aura lieu le mardi 3 décembre à 20h dans la salle des mariages rue Saint Mortier 14 à Ellezelles

Ordre du jour

  1. Approbation du PV de la séance précédente.
  2. Communication.
  3. Démission d’un Conseiller communal – Acceptation.
  4. Vérification des pouvoirs – Prestation de serment et installation d’un Conseiller communal suppléant.
  5. Avantages sociaux aux élèves de l’Ecole Libre Saint-Joseph et de la Communauté française en 2019.
  6. CPAS – Modification n°2 du service ordinaire de l’exercice 2018 – Approbation.
  7. Approbation du Coût – vérité prévisionnel pour l’exercice 2020.
  8. Taxe sur la collecte et le traitement des déchets ménagers et des déchets ménagers assimilés.
  9. Redevance sur la délivrance des sacs poubelles.
  10. Convention cadre pour les travaux de remplacement/suppression des sources lumineuses – Approbation.
  11. Vente d’un bien sis Quatre Vents à Ellezelles identifié comme terrain constructible (proximité immédiate des ateliers ruraux).
  12. IDETA – Assemblée générale ordinaire.
  13. IFIGA – Assemblée générale extraordinaire.
  14. IGRETEC – Assemblée générale ordinaire.
  15. IMIO – Assemblée générale ordinaire.
  16. IPALLE – Assemblée générale ordinaire.
  17. IPFH – Assemblée générale ordinaire.
  18. ORES Assets – Assemblée générale.