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Conseil Communal mardi 25 septembre 2018

Convocation du Conseil Communal ce 25 septembre 2018 à 20 h dans la salle du Conseil et des mariages de la commune d'Ellezelles; Rue St Mortier, 14 -7890 ELLEZELLES

ORDRE du JOUR

1. Approbation du PV de la séance précédente

2. Centimes additionnels au précompte immobilier

3. Taxe additionnelle à l'impôt des personnes physiques

4. Redevance sur les demandes de changement de prénoms

5. Fabrique d'Eglise d'Ellezelles - Budget 2019

6. Fabrique d'Eglise du Grand Monchaut - Budget 2019

7. Fabrique d'Eglise de Lahamaide - Budget 2019

8. Fabrique d'Eglise de Wodecq - Budget 2019

9. Modification du RGP - Article 54 - Porte à porte, démarchage commercial.

10. Modification en matière de SAC - Arrêté royal modifiant l'arrêté royale du 9 mars 2014 relatif aux sanctions administratives communales pour les infractions en matière d'arrêt et de stationnement

11. Dotation communale de la Commune d'Ellezelles à la Zone de secours - Approbation

12. Vente d'un batiment situé au Quatre-Vents à Ellezelles - Approbation de l'offre d'achat.

13. Bien être animal - Convention de collaboration entre l'asbl Lucky Star et l'Administration Communale pour la récupération de chiens et chats trouvés sur notre territoire - Ratification

15. Mobilité - Aménagements de sécurité

16. Restauration de l'église St Quentin de Wodecq - Approbation des conditions suite aux remarques du pouvoir subsidiant.

 

Le Directeur Général,                                      Le Bourgmestre,