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Conseil Communal mardi 9 juillet 2019

ORDRE DU JOUR

 

  1. Approbation du PV de la séance précédente.
  2. Communication.
  3. Dotation communale de la Commune d’Ellezelles à la Zone de Secours – Approbation.
  4. Participation financière de la commune au Contrat Rivière Dendre pour les années 2020, 2021, et 2022 du Programme d’Actions Triennal 2020-2022 - Approbation
  5. Rapport de rémunération visé à l'article L6421-1 du Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation – Ratification.
  6. Fourniture et placement de panneaux photovoltaïques sur la salle « Chez-Nous » - Choix du mode de passation du marché de travaux et fourniture et fixation des conditions.
  7. Mobilité – Modification des quatre emplacements de stationnement à durée limitée de 15 minutes à la rue d’Audenarde (le long de la RN519) en durée limitée à 30 minutes.
  8. REGLEMENT DE POLICE – Création d’un emplacement dit « dépose minute » en face de la salle du Chez Nous à Ellezelles.
  9. REGLEMENT DE POLICE – Emplacement de parking pour personnes à mobilité réduite à 7890 ELLEZELLES.
  10. REGLEMENT DE POLICE – Emplacement de parking pour personnes à mobilité réduite à la rue Rigaudrye à 7890 ELLEZELLES.

 

 

                   Le Directeur Général,                                                                                      Le Bourgmestre,

 

 

 

 

 

                   HERBECQ Jean-Marc                                                                                    CAUCHIE Idesbalde