Conseil Communal du 17 décembre 2019
La prochaine séance du Conseil Communal aura lieu le mardi 17 décembre 2019 à 20 H dans la salle du conseil et des mariages au centre administratif, rue St Mortier 14.
ORDRE DU JOUR
- Approbation du PV de la séance précédente.
- Communications.
- ADL – Approbation du budget 2020 de la Régie Communale Ordinaire.
- Dotation communale de la Commune d’Ellezelles à la Zone de Secours – Approbation.
- Personnel communal - Allocation de fin d'année 2019.
- Budget 2020 – Approbation.
- IPALLE- Convention WAPISOL- Adhésion.
- Modification du nom de la rue Lestrée à Lahamaide et renumérotation de la rue.
- Adhésion à la convention des Maires et au Plan d’Action en faveur de l’Energie Durable et du Climat 2030 - Approbation.
- ORES Assets – Charte éclairage public – Adhésion.
- REGLEMENT DE POLICE – Abrogation de la délibération du Conseil Communal du 2 mai 2005 – Règlement complémentaire sur le roulage à la rue d’Audenarde et rue Jean Vinois.
- REGLEMENT DE POLICE – Modification de la délibération du Conseil Communal du 9 juillet 2019 – Création d’un emplacement dit « dépose-Minute » en face de la salle du Chez Nous.
- REGLEMENT DE POLICE – Arrêté Ministériel abrogeant l’arrêté Ministériel du 19 juillet 2005 sur la police de la circulation routière – Proposition d’avis.
- TMVW – Assemblée générale extraordinaire.
Le Directeur Général, Le Bourgmestre,
HERBECQ Jean-Marc CAUCHIE Idesbalde
