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Conseil Communal du 17 décembre 2019

La prochaine séance du Conseil Communal aura lieu le mardi 17 décembre 2019 à 20 H dans la salle du conseil et des mariages au centre administratif, rue St Mortier 14.

 

ORDRE DU JOUR

 

  1. Approbation du PV de la séance précédente.
  2. Communications.
  3. ADL – Approbation du budget 2020 de la Régie Communale Ordinaire.
  4. Dotation communale de la Commune d’Ellezelles à la Zone de Secours – Approbation.
  5. Personnel communal - Allocation de fin d'année 2019.
  6. Budget 2020 – Approbation.
  7. IPALLE- Convention WAPISOL- Adhésion.
  8. Modification du nom de la rue Lestrée à Lahamaide et renumérotation de la rue.
  9. Adhésion à la convention des Maires et au Plan d’Action en faveur de l’Energie Durable et du Climat 2030 - Approbation.
  10. ORES Assets – Charte éclairage public – Adhésion.
  11. REGLEMENT DE POLICE – Abrogation de la délibération du Conseil Communal du 2 mai 2005 – Règlement complémentaire sur le roulage à la rue d’Audenarde et rue Jean Vinois.
  12. REGLEMENT DE POLICE – Modification de la délibération du Conseil Communal du 9 juillet 2019 – Création d’un emplacement dit « dépose-Minute » en face de la salle du Chez Nous.
  13. REGLEMENT DE POLICE – Arrêté Ministériel abrogeant l’arrêté Ministériel du 19 juillet 2005 sur la police de la circulation routière – Proposition d’avis.
  14. TMVW – Assemblée générale extraordinaire.

 

 

                   Le Directeur Général,                                                                                      Le Bourgmestre,

 

 

 

 

 

                   HERBECQ Jean-Marc                                                                                    CAUCHIE Idesbalde