Conseil Communal mardi 9 juillet 2019
ORDRE DU JOUR
- Approbation du PV de la séance précédente.
- Communication.
- Dotation communale de la Commune d’Ellezelles à la Zone de Secours – Approbation.
- Participation financière de la commune au Contrat Rivière Dendre pour les années 2020, 2021, et 2022 du Programme d’Actions Triennal 2020-2022 - Approbation
- Rapport de rémunération visé à l'article L6421-1 du Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation – Ratification.
- Fourniture et placement de panneaux photovoltaïques sur la salle « Chez-Nous » - Choix du mode de passation du marché de travaux et fourniture et fixation des conditions.
- Mobilité – Modification des quatre emplacements de stationnement à durée limitée de 15 minutes à la rue d’Audenarde (le long de la RN519) en durée limitée à 30 minutes.
- REGLEMENT DE POLICE – Création d’un emplacement dit « dépose minute » en face de la salle du Chez Nous à Ellezelles.
- REGLEMENT DE POLICE – Emplacement de parking pour personnes à mobilité réduite à 7890 ELLEZELLES.
- REGLEMENT DE POLICE – Emplacement de parking pour personnes à mobilité réduite à la rue Rigaudrye à 7890 ELLEZELLES.
Le Directeur Général, Le Bourgmestre,
HERBECQ Jean-Marc CAUCHIE Idesbalde