Conseil Communal du mardi 14 Juillet 2020 - Salle du Cacs à 20 h
Province de Hainaut Ellezelles, le 06 juillet 2020
Arrondissement d’Ath
Commune d’ELLEZELLES
Aux membres du Conseil Communal,
Objet : Convocation du Conseil Communal.
Conformément à l’article L 1122-17 du Code de la Démocratie locale et de la Décentralisation (CDLD), nous avons l’honneur de vous convoquer pour la première fois à la séance du Conseil Communal qui aura lieu le mardi 14 juillet 2020 à 20 H dans la salle du CACS, Place n°11 à 7890 Ellezelles.
ORDRE DU JOUR
- Approbation du PV de la séance précédente.
- Zone de Police – Contribution financière 2020 - Approbation.
- Travaux d’entretien des voiries – Choix du mode de passation et fixation des conditions.
- Huis-Clos – Enseignement Communal – Nomination à titre définitif, à ½ temps d’une institutrice primaire – Approbation.
- Mise à la retraite – Réception de membres du personnel.
Le Directeur Général, Le Bourgmestre f.f.,
HERBECQ Jean-Marc BOITTE Alexandre