Outils personnels

Aller au contenu. | Aller à la navigation

Navigation

Navigation
Menu de navigation
Vous êtes ici : Accueil / Ma commune / VIE POLITIQUE / Le Conseil Communal / Ordres du jour des précédents conseils communaux / Conseils communaux 2022 / Ordre du jour du Conseil communal du mardi 22 novembre
Actions sur le document

Ordre du jour du Conseil communal du mardi 22 novembre

Conformément à l’article L 1122-17 du Code de la Démocratie locale et de la Décentralisation (CDLD), nous avons l’honneur de vous convoquer pour la première fois à la séance du Conseil Communal qui aura lieu le mardi 22 novembre 2022 à 19H00 dans la salle du conseil et des mariages au centre administratif, rue St Mortier 14.

** ORDRE DU JOUR ** 

  1. Approuve le procès-verbal de la séance antérieure
  2. Communications
  3. Personnel Communal - Allocation de fin d'année 2022
  4. Charte éclairage public Ores Assets
  5. Subvention complémentaire octroyée à l'ASBL Promotion et Gestion des Infrastructures Touristiques (P.G.I.)
  6. MDPDC - appel à projet Tiers-Lieux Ruraux
  7. Modification du règlement d’ordre intérieur – Location des salles communales - Approbation
  8. Désignation d'un auteur de projet pour réaliser le projet d'aménagement du "Quartier Beaubourg" - Approbation des conditions et du mode de passation
  9. Fourniture de stèles commémoratives pour le projet "espace de mémoire" - Approbation des conditions et du mode de passation
  10. Isolation acoustique des salles "verte" et "orange" du complexe du CACS - Approbation des conditions et du mode de passation
  11. Démarche "zéro déchet" - prolongation de la démarche
  12. IFIGA : Assemblée générale extraordinaire
  13. IDETA - Assemblée générale ordinaire
  14. IPALLE - Assemblée générale ordinaire du 22 décembre 2022
  15. ORES Assets - Assemblée générale du 15 décembre 2022
  16. IMIO - Assemblée générale ordinaire