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Conseil Communal du mardi 23 Juin 2020 - Salle du Cacs à 20 h

Conformément à l’article L 1122-17 du Code de la Démocratie locale et de la Décentralisation (CDLD), nous avons l’honneur de vous convoquer pour la première fois à la séance du Conseil Communal qui aura lieu le mardi 23 juin 2020 à 20 H dans la salle du CACS, Place n°11 à 7890 Ellezelles.

 

 

ORDRE DU JOUR

 

  1. Approbation du PV de la séance précédente.
  2. Communications.
  3. CPAS – Compte 2019 – Approbation.
  4. Fabrique d’église du Grand Monchaut – Compte 2019.
  5. Fabrique d’église de Lahamaide – Compte 2019.
  6. Mesure d’allègement fiscal dans le cadre de la crise sanitaire du Covid-19.
  7. ENVIRONNEMENT - Programme d’Actions sur les Rivières par une approche Intégrée et Sectorisée (P.A.R.I.S.)           Approbation des enjeux, objectifs et projets/mesures dans le cadre de la gestion communale des cours d’eau non navigables de 3ème catégorie.
  8. Equipement technique et scénique de la maison de village de Wodecq - Approbation des conditions et du mode de passation.
  9. COVID 19 - Achat de masques réutilisables en coton pour la population – Ratification.
  10. Eclairage public - Reprise de la gestion des communes "Gaselwest" par ORES Assets - Transfert du réseau d'éclairage public - Désignation  d'un notaire ou d'un organisme public en vue de dresser l'acte authentique pour le rachat – Approbation.
  11. Construction de deux bâtiments "terrains de tennis couverts" - Approbation des conditions et du mode de passation.
  12. IDETA – Assemblée Générale Ordinaire.
  13. IPALLE – Assemblée Générale Ordinaire.